Résultat de votre recherche : 10656 résultat(s) trouvé(s).
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Fabrication Mécanique
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Climatisation et Froid industriel
portant cahier de charges et obligations générale des sociétés de radiodiffusion sonore et telévision privées .
aprouvant et autorisant la modification de la convention de concession de l'activité de manutention de conteneurs au port Autonome de Lomé accordée par l'Etat à la Société d'Exploitation de Manutentions Maritimes (S. E.2M- TOGO)
portant création, attributions et composition de commissions spécialisées chargées des préparatifs du cinquantenaire anniversaire de l'indépendance.
modifiant le décret n° 2009 -165 /PR du 06 juillet 2009 portant création de la compagnie Autonome des péages et de l'Entretien routier (CAPER).
Modifiant le décret n° 2009 165/PR du 06 juillet 2009 portant création du fonds routier (FR)
portant création du groupe spécial d'intervention de police (G.S.I.P)
instituant le système de Licence, Master, Doctorat (LMD) dans l'enseignement supérieur au Togo
Portant organisation, formation et emploi du groupe spécial d'intervention de police .